L'utilisateur s'engage :
1/ à utiliser le matériel biologique cédé exclusivement dans le cadre des recherches décrites ci-dessus.
2/ à utiliser le matériel biologique cédé en accord avec les législations et réglementations en vigueur en France.
3/ à ne pas réutiliser le matériel biologique cédé à des fins de recherche autres que celles décrites ci-dessus sans l’accord préalable et écrit des HCL.
4/ à ne pas utiliser le matériel biologique cédé à des fins thérapeutiques ou à des fins d’expérimentation sur l’homme.
5/ à ne pas céder le matériel biologique cédé,
6/ à faire référence à la contribution de NeuroBioTec dans toute publication résultant de l’étude, et à l’occasion de toute invention ou dépôt de brevet : « Biological samples were obtained from NeuroBioTec (Hospices Civils de Lyon, France, n° 0033-00046, AC-2013-1867, NFS96-900)»
7/ à envoyer à NeuroBioTec un pdf des publications résultant de l’étude.